Legal notice
Mentions Légales de HOLM
Conformément à la loi française n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les présentes mentions légales ont pour objectif de définir les informations relatives à l'éditeur du site internet HOLM (ci-après « le Site »).
1. Éditeur du site
Le site www.[nomdusite].com est édité par la société HOLM, dont les informations sont les suivantes :
- Raison sociale : [Nom de la société, par exemple "HOLM SARL"]
- Forme juridique : [SARL / SAS / etc.]
- Capital social : [Montant du capital social]
- Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro]
- Adresse du siège social : [Adresse complète de l'entreprise]
- Email : [Adresse email de contact]
- Téléphone : [Numéro de téléphone]
2. Hébergement du site
Le Site est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
- Adresse de l'hébergeur : [Adresse de l'hébergeur]
- Téléphone : [Numéro de téléphone de l'hébergeur]
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
[Nom du directeur de la publication]
Fonction : [Ex. : Président, Directeur Général]
4. Propriété intellectuelle
Le site et l'ensemble de son contenu (textes, images, graphiques, logos, etc.) sont la propriété exclusive de HOLM ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit d’auteur et la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site ou de ses éléments est interdite, sauf autorisation préalable écrite de HOLM.
5. Protection des données personnelles
HOLM attache une grande importance à la protection de vos données personnelles. En utilisant ce site, vous acceptez que vos données personnelles soient collectées et traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
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Email : [adresse email de contact]
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7. Responsabilité
HOLM met tout en œuvre pour offrir un accès sécurisé et fluide à son site, mais ne peut garantir l’absence de bugs ou d’interruptions temporaires. En aucun cas, HOLM ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l’utilisation du site ou d’une impossibilité d’y accéder.
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8. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents. Si vous êtes un consommateur, vous pouvez également avoir recours à une médiation conformément à la législation en vigueur.
9. Modifications des Mentions Légales
HOLM se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes mentions légales. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour être informé de toute mise à jour.
10. Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales ou au site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Email : holmofficiel@gmail.com
Téléphone : 0762598777
Adresse postale : 60 RUE François Ier 75008 Paris 8e Arrondissement FRANCE
Date de dernière mise à jour des mentions légales : 30 Novembre 2024
Ces mentions légales sont une base standard à personnaliser selon les spécificités de votre entreprise. Assurez-vous que toutes les informations sont exactes et complètes avant publication.